FOIRE AUX QUESTIONS

Fonctionnement général

Combien y a-t-il de personnes 
dans une écurie de groupe ?

Le nombre de parts par écurie de groupe est variable et se situe en règle générale entre 15 et 40. Le plus souvent, un copropriétaire détient une seule part dans une écurie de groupe, même s’il a le loisir d’en acquérir plusieurs.

Comment les groupes sont-ils constitués ?

ARQANA Racing Club présente chaque année les écuries de groupe qu’il compte lancer et constitue les groupes en fonction des préférences de chacun pour telle ou telle écurie.

Puis-je moi même créer mon propre groupe
à partir d'amis, de collaborateurs ou autres?

Oui, il est tout à fait possible de procéder ainsi et d’aller jusqu’à créer une écurie de groupe « exclusive » parfaitement sur-mesure.

Quelle est la durée de vie d’une écurie de groupe ?

L’une des spécificités des écuries de groupe lancées sous la bannière ARQANA Racing Club est leur durée de vie limitée. Le principe général est que l’ensemble des chevaux constituant l’effectif d’une écurie de groupe soient vendus à la fin de leur année de 3 ans. Puisque ceux-ci auront été achetés yearling, cela porte la durée de vie d’une écurie à deux ans et demi environ.

Nous considérons qu’il est important pour les porteurs de part de borner le projet dans le temps et ainsi, fixer une échéance de principe à laquelle chacun peut espérer récupérer tout ou partie (ou plus !) de sa mise de départ. Le plus souvent, c’est à l’âge dit « classique » de 3 ans que les chevaux expriment leur vraie valeur sportive. En fin d’année de 3 ans, ceux qui disposent encore d’un potentiel de carrière significatif peuvent très bien se valoriser. Les chevaux les plus modestes n’ont, quant à eux, pas vocation à être exploités une année de plus. Dans certains cas, ARQANA Racing Club et l’entraîneur peuvent juger opportun de conserver un élément à l’entraînement une année de plus quand il s’agit d’un cheval offrant de belles perspectives de carrière à 4 ans sans avoir pu montrer son meilleur visage au cours de son année de 3 ans.

Il est multiple. Il consiste en premier lieu à réunir un groupe de personnes pour constituer une écurie de groupe autour d’un projet clairement exprimé (nombre de chevaux, modalités financières). Ensuite, ARQANA Racing Club assure un rôle de Racing Manager (sélection des entraîneurs, gestion administrative de l’écurie, supervision de la gestion sportive de l’effectif) et un rôle d’animation pour que chaque porteur de part soit parfaitement informé de tous les évènements de l’écurie et que chacun ait également l’occasion de découvrir toutes les facettes du monde des courses. Enfin, ARQANA Racing Club assure la gestion de la dissolution de chaque écurie en fin de vie.

Qui sont les responsables d’ARQANA Racing Club ?

ARQANA Racing Club est une activité intégrée d’ARQANA SAS. Chaque écurie de groupe lancée sous ce label sera officiellement gérée par l’un des deux dirigeants d’ARQANA, Eric Hoyeau, son Président ou Olivier Delloye, son Directeur Général.

ARQANA détient-il une part dans les différentes écuries de groupe ?

Non. ARQANA, à travers ARQANA Racing Club, se limite à un rôle de Racing Manager et de facilitateur dans la découverte du monde des courses.

Tous les chevaux sont vendus, engendrant de fait la dissolution de l’écurie. ARQANA Racing Club procède alors à la répartition du produit net de cession de l’effectif entre les différents porteurs de part.

Les chevaux

S’agit-il de chevaux de plat, 

d’obstacle ou de trotteurs ?

Les écuries de groupe proposées par ARQANA Racing Club se concentrent sur des galopeurs destinés à une carrière dans les courses plates.

Qu’est-ce qu’un yearling ?

On appelle yearling, un cheval qui est dans sa deuxième année. Les pur-sang naissent pour la plupart entre le mois de février et la fin mai. Au 1er janvier de l’année suivante, on les considères comme yearlings. Lorsqu’ils passent en vente au mois d’août, ils sont en fait âgés de 15 à 18 mois.

Les ventes de yearlings représentent la meilleure source de chevaux de course de haut niveau pour les propriétaires qui n’élèvent pas eux-mêmes leurs propres pursang. L’ambition d’ARQANA Racing Club étant de faire découvrir l’expérience du propriétariat à un niveau d’excellence, sa politique d’achat se concentre sur les yearlings.

Il y a deux niveaux de sélection. En premier lieu, entre mars et juin, ARQANA se déplace dans tous les haras pour inspecter l’ensemble des yearlings inscrits. C’est son rôle d’organisme de ventes de sélectionner ainsi, parmi une large population de poulains et pouliches, ceux qui sont les plus à-même de correspondre aux attentes des acheteurs. Sur 2.000 chevaux inscrits chaque année, un peu moins d’un sur deux passera sur le ring de ventes d’ARQANA au cours d’une des vacations consacrées aux yearlings. Une fois aux ventes, c’est le courtier, sélectionné par l’entraîneur retenu par ARQANA Racing Club, qui va effectuer son propre travail de sélection en vue d’acquérir les chevaux qui vont constituer l’écurie.

A qui appartiennent les chevaux ainsi vendus 

pour constituer une écurie de groupe ?

Les chevaux inscrits dans les ventes de yearlings organisées par ARQANA appartiennent tous à des éleveurs (avec ou sans sol) et sont présentés par des haras. ARQANA organise la vente mais ne détient aucune participation dans aucun cheval inscrit au catalogue. Les dirigeants d’ARQANA n’ont eux-mêmes aucune participation dans les chevaux présentés dans une des ventes organisées par ARQANA.

Cela dépend de chaque écurie de groupe. Pour connaître le prix moyen envisagé par écurie, vous pouvez vous reporter au document annexe « Les écuries de groupe de l’année ».

Quand verrai-je mes chevaux pour la première fois ?

Si vous pouvez vous rendre aux ventes de yearlings, vous aurez l’occasion de découvrir les chevaux achetés pour le compte de votre écurie en avant-première ! Dans le cas contraire, ARQANA Racing Club organise une « Yearling Parade ». Vous serez ainsi invité à découvrir l’ensemble de votre effectif. Chaque cheval vous sera présenté de façon détaillée et cette manifestation vous permettra aussi de faire connaissance avec vos associés.

Vous ! La très grande majorité des yearlings sont vendus non nommés. Il vous appartiendra, avec les autres porteurs de part de nommer vos chevaux. Ce « baptême » sera organisé à l’occasion de la Yearling Parade quand tous les chevaux auront été achetés.

Oui. ARQANA Racing Club organise de façon régulière des visites chez les entraîneurs ayant vos chevaux sous leur responsabilité.

La vente des chevaux en fin d’année de 3 ans fait partie du concept de chaque écurie de groupe. Le gérant d’ARQANA Racing Club inscrit donc les différents chevaux de l’écurie à cette période et choisit pour chacun la vente la plus appropriée. Dans le cas d’une vente anticipée, par exemple consécutive à une offre d’achat ferme émanant d’un tiers, la décision appartient entièrement aux copropriétaires. Le gérant d’ARQANA Racing Club a dans ce cas un rôle de conseil. Il fournit aux porteurs de part concernés son avis sur la qualité de l’offre en fonction de l’estimation qu’il fait du cheval et ainsi, sur l’opportunité d’accepter l’offre ou pas.

Le marché ! Qu’il s’agisse d’une vente amiable ou d’une vente publique (aux enchères), le prix est un prix de marché. Cela n’exclut pas dans le cas d’une vente aux enchères de fixer au préalable une zone de prix, qui, si elle devait ne pas être atteinte, inciterait les copropriétaires à garder le cheval pour continuer à l’exploiter.

Les courses

Le marché ! Qu’il s’agisse d’une vente amiable ou d’une vente publique (aux enchères), le prix est un prix de marché. Cela n’exclut pas dans le cas d’une vente aux enchères de fixer au préalable une zone de prix, qui, si elle devait ne pas être atteinte, inciterait les copropriétaires à garder le cheval pour continuer à l’exploiter.

Vous serez régulièrement informé par ARQANA Racing Club de toute l’actualité concernant votre effectif : comment les chevaux ont travaillé, dans quelles courses ils sont engagés… et, bien sûr, quand ils vont courir. Cette communication se fait essentiellement par le biais de newsletters mais vous pouvez également accéder à toutes ces informations sur votre espace personnel du site www.arqanaracingclub.com.

Serai-je accueilli aux courses

lorsque j’aurai un partant ?

Oui, dès lors que vous avez un partant et que vous vous rendez sur l’hippodrome pour encourager votre cheval, vous serez accueilli par un représentant d’ARQANA Racing Club et bien sûr votre entraîneur.

Oui, vous êtes pleinement considéré par France Galop comme un propriétaire. Vous disposez donc d’une carte d’accès sur les hippodromes. Vous pouvez également bénéficier du Salon Propriétaires et d’une place en tribune réservée.

Oui. Avec un minimum d’anticipation, vous pouvez bénéficier d’entrées supplémentaires pour vos proches lorsque vous souhaitez vous rendre aux courses. Il vous suffit de vous adresser à l’équipe d’ARQANA Racing Club.

Elles sont très variables puisque selon le niveau de la course, l’allocation offerte au gagnant peut osciller entre 7.000 et plus de 2 millions d’euros pour un vainqueur d’Arc de Triomphe !

Les courses dites « à réclamer » (à l’issue desquelles les chevaux sont à vendre) offrent de 7.000 à 12.500 euros au gagnant. Les courses à conditions permettent au gagnant de remporter de 7.000 à 28.500 euros. Les courses à handicap sont dotées de 8.000 à 28.000 euros pour le cheval vainqueur. Les Listed Races accordent en général 26.000 euros au lauréat. Enfin, tout gagnant d’une course de Groupe 3 gagne au minimum 40.000 euros. Ce seuil s’élève à 74.000 euros pour un Groupe 2 et à 142.000 euros pour un Groupe 1.

Non. Certains chevaux (ceux considérés comme nés et élevés en France) sont qualifiés pour les primes propriétaires. Cette prime représente un supplément de 64% pour les chevaux âgés de 2, 3 et 4 ans et de 43% pour les 5 ans et plus. Ainsi, le vainqueur d’une course dotée de 17.000 euros pour le gagnant empochera 27.880 euros s’il est âgé de 2, 3 ou 4 ans. Pour cette raison, ARQANA Racing Club privilégie les chevaux qualifiés pour les primes propriétaires dans sa politique d’achat.

L’intégralité des allocations

revient-elle au propriétaire ?

Non, tous les gains de courses crédités à un propriétaire font l’objet d’un certain nombre de retenues pour rémunérer l’entraîneur (en plus du prix de pension facturé), son personnel et le jockey. Au final, le propriétaire perçoit 74% du montant de l’allocation. Les copropriétaires d’une écurie de groupe ARQANA Racing Club sont soumis exactement aux mêmes dispositions que tout propriétaire membre de France Galop.

Animation et Communication

Vous êtes personnellement invité en amont de chaque manifestation. Vous pouvez également gérer vos invitations depuis votre espace privé sur le site www.arqanaracingclub.com.

Chaque porteur de part est régulièrement informé de toute l’actualité relative à son effectif. Cette communication s’effectue principalement par e-mail. Les porteurs de part peuvent également se rendre à tout moment sur leur espace privé du site www.arqanaracingclub.com pour obtenir les dernières informations sur leurs chevaux (rapport de l’entraîneur, engagement, compte rendu de la dernière course, récapitulatif des gains, inscription en vente, etc.) Une communication plus personnelle est privilégiée dès qu’un évènement majeur survient comme par exemple, la cession d’un cheval en cours de carrière.

Chaque porteur de part est régulièrement informé de toute l’actualité relative à son effectif. Cette communication s’effectue principalement par e-mail. Les porteurs de part peuvent également se rendre à tout moment sur leur espace privé du site www.arqanaracingclub.com pour obtenir les dernières informations sur leurs chevaux (rapport de l’entraîneur, engagement, compte rendu de la dernière course, récapitulatif des gains, inscription en vente, etc.) Une communication plus personnelle est privilégiée dès qu’un évènement majeur survient comme par exemple, la cession d’un cheval en cours de carrière.

Questions financières

Il est variable, fonction du nombre de parts, du nombre de chevaux et du budget moyen consacré à l’achat de chaque pur-sang. Selon les écuries de groupe, ce prix est généralement compris entre 10.000 et 30.000 euros. Pour connaître le prix des parts des écuries en cours de souscription, veuillez-vous reporter à l’annexe « Les écuries de groupe de l’année ».

Le prix de chaque part est estimé de façon à ce que vous ne soyez plus sollicité financièrement jusqu’au terme du projet. Il couvre donc le prix d’achat des chevaux, les frais annexes à ces acquisitions et la pension d’entraînement (incl. maréchalerie, frais vétérinaires, transport, etc.) jusqu’à la revente programmée en fin d’année de 3 ans. Il comprend également une participation aux frais de réception pour les différentes manifestations organisées sur les hippodromes de France Galop.

Comment les propriétaires

perçoivent-ils leurs gains ?

Si le prix d’une part couvre toutes les charges sur l’ensemble du cycle de vie d’une écurie de groupe, les gains, eux, sont perçus juste après la course. Une fois le compte de l’écurie de groupe crédité par France Galop, ARQANA Racing Club procède à la redistribution des gains nets entre les copropriétaires au prorata de leur détention dans l’écurie. Il en est de même pour la revente d’un cheval en cours de carrière.

Quelle est la rémunération d’ARQANA ?

ARQANA ne perçoit de rémunération qu’au titre de son activité d’agence de ventes : conformément à ses conditions générales, une commission acheteur de 6% est appliquée sur le montant d’adjudication à chaque transaction. Une commission de 6% est également facturée au vendeur lorsqu’un cheval est vendu chez ARQANA et des frais de 2% sont facturés au cas où un cheval est « racheté* » sur le ring. Lorsqu’un cheval passe en ventes, le vendeur est également redevable auprès d’ARQANA de frais d’inscription qui varient de 430 euros HT à 860 euros HT selon les ventes.

Comment l’entraîneur est-il rémunéré ?

L’entraîneur facture mensuellement une pension pour chaque cheval sous sa responsabilité. Ce prix de pension est convenu contractuellement en amont avec ARQANA Racing Club. Cette charge est intégrée dans le prix de chaque part. L’entraîneur perçoit également un pourcentage (14%) sur les gains de course. Celui-ci est versé directement par France Galop en déduction des sommes dues au propriétaire.

Les entraîneurs retenus par ARQANA Racing Club ne perçoivent aucune commission sur l’achat des yearlings effectué pour le compte des écuries de groupe portant son label. En revanche, un système de success fee est prévu à la revente afin de récompenser la création de valeur dont l’entraîneur est l’un des principaux artisans. Lorsqu’un cheval est revendu à un prix plus de deux fois supérieur à son prix d’achat, l’entraîneur perçoit une commission équivalente à

5% du prix de vente.

Questions juridiques et fiscales

Quelle est la forme juridique retenue

pour chaque écurie de groupe ?

ARQANA Racing Club est une marque commerciale détenue par la société ARQANA SAS. Chaque écurie de groupe est quant à elle constituée sous forme de Société en Participation (S.E.P). Elle est donc juridiquement indépendante d’ARQANA.

Quels sont les principes fondamentaux d’une S.E.P ?

La Société en Participation est dépourvue de la personnalité morale. Les biens détenus (dans le cas présent les chevaux de course) appartiennent aux associés qui sont solidairement responsables. C’est une structure à durée de vie librement fixée par les associés. ARQANA a retenu cette formule pour sa souplesse et parce qu’elle est très bien adaptée à la détention à plusieurs d’une écurie de chevaux de course, une expérience qui doit être vécue comme un loisir juridiquement et financièrement bien encadré plutôt que comme un investissement dans une

société commerciale

Qui est le gérant de chaque S.E.P ?

La gérance de toute S.E.P correspondant à une écurie de groupe est assurée par l’un des deux membres du Directoire d’ARQANA : Eric Hoyeau, son Président ou Olivier Delloye, son Directeur Général.

Quels textes encadrent juridiquement une écurie

de groupe labellisée ARQANA Racing Club ?

Chaque porteur de part d’une écurie de groupe constituée sous forme de S.E.P dispose à la souscription d’une petite bible juridique constituée des documents suivants :

I) les statuts de la S.E.P qui définissent les principales règles de fonctionnement de la structure ; II) un contrat de collaboration avec le ou les entraîneurs retenus (il libelle principalement les responsabilités de l’entraîneur et les modalités de sa rémunération). L’ensemble de cette bible est établie par le cabinet Watrigant & Associés, conseil d’ARQANA.

Oui

Peut-on détenir plusieurs parts d’une même écurie ?

Oui

Peut-on revendre sa part en cours de vie de l’écurie ?

Non. La durée de vie étant limitée et relativement courte, les statuts ne prévoient pas la cessibilité des parts en cours de projet.

Constituée sous forme de S.E.P, chaque écurie de groupe sera assujettie à la TVA, ce qui est un avantage certain dans la mesure où le taux de TVA est passé à 20% le premier janvier 2014.

Les écuries de groupe montées en S.E.P peuvent opter ou pas pour l’IS. Si elles n’optent pas pour l’IS, il appartient à chaque porteur de part de déclarer sa quote-part de résultat économique comme BNC (bénéfices non commerciaux). Toute perte est reportable et déductible sur un résultat positif de même nature pour une durée de 6 ans.

Comment saurai-je ce que je dois éventuellement

déclarer et comment ?

Chaque année, le cabinet d’expertise comptable en charge de la gestion financière de l’écurie de groupe communique à chaque porteur de part les éléments à reporter sur sa déclaration de revenus.

Pourquoi limiter ainsi la durée de vie d’une écurie ?
Quel est le rôle d’ARQANA Racing Club ?

Que se passe-t-il en fin de vie d’une écurie de groupe ?

Pourquoi acheter des yearlings ?

Comment les yearlings 

seront achetés sont-ils sélectionnés ?

A quel prix les chevaux vont-ils être achetés ? 

Qui va nommer les chevaux ?

Peut-on voir les chevaux à l’entraînement ?

Qui décide de vendre les chevaux ?

Combien de temps vais-je attendre

pour avoir mon premier partant ?

Qui fixe le prix de vente des chevaux ?

Comment serai-je informé

lorsque j’aurai un partant ?

En étant membre d’ARQANA Racing Club, suis-je

considéré comme un propriétaire à part entière ?

Puis-je inviter des amis aux courses ?

Quelles sont les allocations

de courses pour le gagnant ?

Cette allocation de course

représente-t-elle le gain maximum ?

Comment serai-je informé des différentes

manifestations organisées par ARQANA Racing Club ?

Comment suis-je informé de l’actualité

de mon effectif de chevaux ?

Comment suis-je informé de l’actualité

de mon effectif de chevaux ?

Quel est le prix d’une part dans une écurie ?

Que couvre le prix d’une part

dans une écurie de groupe ?

Une personne morale peut-elle détenir

une part dans une écurie de groupe ?

Quel est le traitement fiscal d’une participation

dans une écurie de groupe ARQANA Racing Club ?

Pauline Boulc'h Mascaret 
pbmascaret@arqana.com  -  +33 (0)2 31 81 81 44
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